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 [Grand Office] Grande Prévôté

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Thegregterror
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MessageSujet: [Grand Office] Grande Prévôté   Jeu 13 Aoû 2009 - 1:51

Ordonnance royale - Charte de la Grande Prévosté de France
6 octobre 1456, par Sebbe
Lieu d'affichage

__________________________________________________

Citation :
Charte de la Grande Prévosté de France

I La Grande Prévosté

La Grande Prévosté du royaume de France a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’Ordre du royaume de France ainsi que d’assurer l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.
Dans ce but la Grande Prévosté se voit dotée de six organes : La Garde Royale, la Prévosté de l’Hostel du Roy, la Prévosté Royale des Provinces Vassale, la Prévosté de Paris et les Services de Renseignements.

1) Composition


  • Le Grand Prévost

La Grande Prévosté de France est l’office du Grand Prévost de France qui est responsable de la planification et de l’accomplissement de la mission de cette dernière.
Le Grand Prévost de France est habilité à mener enquête en personne sur l’ensemble du territoire françois, il peut également mandater tout membre de son office afin d’agir en ces lieux et places.
Le Grand Prévost de France décide seul sur la base des éléments à sa disposition d’ouvrir ou non une enquête sauf ordre contraire du Roy, de la Reyne ou du Grand Maistre de France, tout François est libre de déposer plainte auprès du Grand Prévost de France.

Le Grand Prévost de France est aussi en charge, en coordination avec le Connétable de France, des missions relevant de la sécurité intérieure, cela inclut notamment les actions visant à destituer un comte ou un duc de France déclaré Félon ainsi que les missions d’assistance aux prévostés locales visant à sécuriser les routes de France.

Le Grand Prévost a également le devoir de pourvoir chacun des postes suivant afin d'assurer le bon fonctionnement de son Office : Prévost de l'Hostellerie Royal, Prévost de Paris, Prévost Royal des Provinces Vassales, Chef du Renseignement, Chef douanier du DR

2) Rôle

La Grande Prévosté a pour devoir d’assurer la protection physique de la famille royale.
La Grande Prévosté a pour devoir de veiller aux intérêts de la couronne de France, ce qui inclus l’identification de mouvement antiroyaliste et de traîtres à la couronne afin de livrer ces derniers à la justice.
La Grande Prévosté est seule habilitée à ouvrir et mener une enquête sur la personne d’un Duc ou d’un Comte regnant sur une Province du Royaume de France pour des actions menées par ces derniers durant leur règne. Ces enquêtes ayant pour but de permettre de déterminer si la saisie de la Haute Cour de Justice est requise.
La Grande Prévosté prendra la direction de toute enquête relevant de l’intégrité du Royaume de France, la qualification d’une situation comme relevant de l’intégrité du Royaume est du seul ressort du Roy et de la Reyne de France.
Les témoignages, preuves et éléments de preuves recueillis par la Grande Prévosté peuvent être présentés devant tout tribunal françois, libre ensuite au juge de la cour d'en évaluer normalement la pertinence pour rendre son verdict.
La Grande Prévosté a tous pouvoirs d’intervention pour permettre l’accomplissement de la justice royale, ce qui inclut notamment la direction de convoi conduisant des prisonniers devant comparaître devant la Justice Royale et la traque d’individus reconnus coupables de trahison ou de complot contre la couronne de France.

II Les Institutions de la Grande Prévosté de France

Ces services serviront principalement de lien entre les différentes provinces du Royaume de France, y comprit celle du Domaine Royal, et la Grande Prévosté de France
C'est dans ces locaux que les différentes provinces mettront en place une politique commune de sécurité.

1) La Prévosté de l'Hostellerie Royale

Les services de la Prévosté de l'Hostellerie seront le lien entre la Grande Prévosté et le Domaine Royal.
C'est dans ces locaux que les différentes provinces du Domaine Royal mettront en place une politique commune de sécurité en commençant par une meilleure information douanière mais aussi par la création d'un fichier commun de tous les criminels du Domaine Royal.


  • Le Prévost de l'Hostellerie Royale

Le Prévost de l'Hostellerie Royal est nommé par le Grand Prévost de France.
Il est le second du Grand Prévost de France et par ce titre en cas d'absence de ce dernier le Prévost de l'Hostellerie le remplacera à la tête de la Grande Prévosté.
La première mission du Prévost de l'Hostellerie Royale est d'assurer la sécurité de la population du Domaine Royal ainsi que de prévenir toutes révoltes sur ces terres.
Pour l'aider il se voit seconder du Prévost de Paris et du Chef douanier du Domaine Royal.

a) Rôle

La Prévosté de l'Hostellerie a pour devoir de porter assistance aux prévostés du Domaine Royal en faisant la demande, cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévosté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévosté requérante.
La Prévosté de l'Hostellerie a tout pouvoir pour intervenir librement, dans le cadre de sa mission, sur les terres du Domaine Royal.
Sous réserve de disposer d’autorisation royale concernant une situation précise, la Grande Prévosté de France est habilitée à réquisitionner les moyens et les hommes des prévostés locales, les plaçant ainsi sous son autorité directe, dans l’unique but de résoudre la situation à l’origine du mandat.

b) La Prévosté de Paris

La Prévosté de Paris a à sa tête le Prévost de Paris
Elle a pour mission d’assurer la cohésion et la coordination des forces de l’Ordre de la cité de Paris mais également dans toute l'Ile de France. La Prévosté de Paris a le devoir d’assurer l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans la Capitale de sa Majesté le Roy de France ainsi que dans ses alentours.
Pour mener à bien sa mission la Prévosté de Paris pourra compter sur les services du Guet Royal ainsi que sur une partie de la Garde Royale qui sera directement sous les ordres du Prévost de Paris et qui assurera la protection des différents membres de la famille Royale.
La Prévosté de Paris devra également superviser les effectifs des Prisons Royales


  • Le Prévost de Paris


Le Prévost de Paris est nommé par le Grand Prévost de France.
Il doit assurer l’ordre dans la cité de Paris et ses environs, par le biais du Guet de Paris placé sous ses ordres et constitué par lui-même.
Le Prévost de Paris est en cela considéré comme tout Prévost Royal et voit sa juridiction porté sur l’ensemble de l’Isle de France.
Lorsque le besoin s'en fera ressentir il organisera avec le Grand Prévost de France et le Capitaine de la Garde Royale, la protection des membres de la famille Royale grâce aux hommes de la Garde Royale qui sont sous son autorité.
Il a également la charge des prisons Royales situées dans la Capitale; ainsi les prisons de la Conciergerie, du Grand-Chatelet et la Prison Saint-Lazare seront sous son autorité.


  • Rôle de la Prévosté


La Prévosté de Paris se divise donc en trois organes:



    • Le Guet Royal:


Le Guet Royal sera sous les ordres du Prévost de Paris.
Les membres de ce corps seront recrutés sur dossier après qu'une annonce officielle soit paru afin d'en informer les futurs candidats .Après concertation avec le Grand Prévot de France, le Prévost de Paris acceptera ou non un candidat.
Le Guet de Paris est chargé de protéger la cité de Paris, constater les infractions à la Loi, d'en rassembler les preuves et d'en rechercher les auteurs tant qu'une information n'est pas ouverte. Lorsqu'une information est ouverte, elle exécute les délégations des juridictions d'instruction et défère à leurs réquisitions. Le Prévost de Paris mettra à sa tête un Gardien de la ville qui aura pour fonction de veiller au bon déroulement des enquêtes ayant lieu dans la juridiction de la Prévosté de Paris ce dernier dirigera la troupe lors de ses patrouilles.
Les membres du Guet Royal seront en étroite collaboration avec les membres des Services de Renseignements.



    • La Garde Royale:


Les effectifs de la Garde Royale affectée à la Prévosté de Paris devront assurer la protection de la famille Royale durant leurs déplacements.
Le Grand Prévost de France, le Prévost de l'Hotellerie, le Prévost de Paris et le Capitaine de la Garde Royale se réuniront afin de choisir les gardes qui feront partis de l'escorte et ils définiront après avoir obtenue l'accord du Roy et du Grand Maître de France le trajet de l'escorte.



    • Les Prisons Royales


Au sein de la ville de Paris, la Prévosté dispose de trois prisons qui sont la Conciergerie, le Grand-Châtelet et la Prison Saint-Lazare.
Elles sont sous l'autorité directe du Prévost de Paris, ce dernier devra, pour en assurer la sécurité, se charger d'y trouver des geôliers.

c) La Douane

Le service de la douane collectera les données de tous les douaniers du Domaine Royal pour avoir dans les plus bref délais les différents mouvements de population dans ces provinces et ainsi prévenir d'éventuelles attaques ou pour tout simplement repérer les brigands sur les terres du Roy


  • Chef douanier du DR


Le chef douanier est nommé par le Grand Prévost de France pour gérer le service des douanes du Domaine Royal.
Se sera l'un des assistants du Prévost de l'Hostellerie Royale et donc il travaillera conjointement avec les Chef Douaniers et les services de la Prévosté de l'Hostellerie Royale en assurant une liaison permanente entre les deux organes et surtout en apportant régulièrement des rapports sur ses activités.


  • Rôle de la douane


La douane sert à repérer les mouvements de toutes personnes sur les terres du Roy de France, ainsi il sera donc possible de connaitre dans les plus brefs délais les individus pénétrant dans le Domaine Royal et ceux en sortant. Ce service servira principalement de prévention et de système d'alerte pour prévenir les provinces du Domaine Royal de toute menace.
Lorsqu'un individu suspect sera repéré la Grande Prévosté pour par l'intermédiaire de ce service organiser plus facilement la traque et l'arrestation dudit individu.
Le service des douanes comporte plusieurs fonctionnaires en plus du responsable des douanes du Domaine Royal qui sont les Chefs douanier. Ils seront nommés par leur propre province et qui auront pour but de servir de relais entre leur service de douane et celui du Domaine Royal en y faisant la synthèse des rapports de leurs douaniers.
Cette synthèse se devra d'être envoyée quotidiennement au Chef douanier du DR.

d) Casier judicaire commun

Dans l'optique d'établir un système de récidive pour les crimes et délits à l'ensemble du Domaine Royal, la Grande Prévosté aura à charge la gestion et la tenue d'un casier judiciaire commun au 5 Provinces du Domaine Royal.
Ce casier judiciaire sera découpé suivant les motifs de condamnation. Seront ensuite référencés le nom du condamné, le duché concerné, la date du jugement si possible et éventuellement si cela a conduit ou non à un bannissement.
Les délits relevant de l'escroquerie, du trouble à l'ordre public et de l'esclavagisme seront recensés à partir du .... (date à définir). Les crimes relevant de la trahison et de la haute trahison seront recensés d'aussi loin que les greffes des Duchés le permettent.
La Grande Prévosté aura à charge d'établir une liste des bannis que ce soit du Domaine Royal en général suite à une Annonce Royale ou des différents Duchés qui le composent.
L'ensemble de ces registres et leur mise à jour seront supervisés par le Prévost de l'Hostellerie Royale.

2) La Prévosté Royale des Provinces Vassales

La Prévosté Royale des Provinces Vassales est un organe de la Grande Prévosté de France dirigé par le Prévost Royal des Provinces Vassales ayant pour fonction d’assurer la coordination des différentes Prévostés du Royaume de France et de participer aux missions de la Grande Prévosté de France.


a) Le Prévost Royal des Provinces Vassales



Le Prévost Royal des Provinces Vassales est nommé par le Grand Prévost de France, ce dernier pourra, s'il en ressent le besoin, recruter deux adjoints afin de l'aider dans sa tâche : un adjoint pour les Provinces du Nord-Centre (Flandres, Artois, Anjou, Berry, Touraine, Bourgogne, Poitou, Limousin et BA), et un adjoint pour les Provinces du Sud (Armagnac, Guyenne, Béarn, Toulouse, Rouergue, Gascogne, Languedoc, Lyonnais et Périgord)
Avec ses deux adjoints il supervisera l'office de la Prévosté Royale des Provinces Vassales et veillera à son bon fonctionnement

b) Rôle
Cet organe de la Grande Prévosté a la même fonction que la Prévosté de l'Hostellerie Royale à la seule différence que son domaine d'action n'est pas le Domaine Royal mais bien les Provinces Vassales de Sa Majesté.
La Prévosté Royale des Provinces Royales a donc pour mission d'aider les différentes provinces du Royaume de France en matière de sécurité du territoire.

Elle pourra apporter des conseils aux différents Prévôts des Maréchaux du Royaume qui en feraient la demande.
Chaque habitant du royaume pouvant déposer une demande de plainte auprès du Grand Prévost, la Prévosté Royale des Provinces Vassales pourra, avec l'accord du Grand Prévost de France, et après autorisation de la province concernée, lancer une enquête sur n'importe quelle personne, cette enquête sera menée par les services de la Prévosté Royale des Provinces Vassales avec l'aide des services de sécurité des Provinces concernées. A l’exception des actions ayant pour cadre une enquête concernant le duc, la duchesse, le comte ou la comtesse de la province ou une enquête relevant de l’intégrité du royaume, où dans ce cas, il ne sera pas nécessaire d'obtenir autorisation de la province.
Les ducs ou comtes régnants des provinces vassales, après consultation de leur conseil respectifs, pourront faire appel à la Prevosté Royale des Provinces Vassales pour décharger leur propre Prevosté d'enquêtes exceptionnelles, pouvant impliquer notamment des nobles ou des conseillers ducaux, ceci dans l'objectif d'aborder et de traiter l'enquête en toute neutralité, ou bien encore dans le cadre d'une enquête relevant de l’intégrité du royaume.

Sur décision favorable de la Curia Regis ou sur ordre royal, la Grande Prévosté pourra porter assistance aux autorités provinciales en faisant la demande, cette assistance peut dépasser les limites de la mission primaire de la Grande Prévosté de France mais ne pourra jamais outrepasser les limites de compétences de la prévosté requérante.
La Grande Prévosté devra obtenir l’autorisation d’une province pour toutes actions menées sur le territoire de ladite province, à l’exception des actions ayant pour cadre une enquête concernant le duc, la duchesse, le comte ou la comtesse de la province ou une enquête relevant de l’intégrité du royaume.

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MessageSujet: Re: [Grand Office] Grande Prévôté   Jeu 13 Aoû 2009 - 1:52

Ordonnance royale - Charte de la Grande Prévosté de France (suite)
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3) La Garde Royale

La Garde Royale est le corps d'élite de Sa Majesté le Roy et est strictement réservée aux membres issus de la noblesse françoise, elle est commandée par le Capitaine de la Garde Royale nommé directement par le Grand Prévost de France. Les nobles issus de la noblesse dite vénale ne pourront prétendre à entrer dans la Garde Royale.
La Garde Royale a pour mission d'assurer la protection de la famille Royale, en tout temps, tous lieux, et toutes conditions.
Elle se doit également d'assurer les intérêts du Royaume de France et de sa souveraineté dans toute son étendue et ne se limite donc pas au seul Domaine Royal.
Si le besoin s'en fait ressentir le Prévost de Paris pourra à tout moment réquisitionner des membres de la garde pour la défense de la Capitale.

a) Le Capitaine de la Garde Royale

Le Capitaine de la Garde est directement nommé par le Grand Prévost de France.
Il a pour mission de protéger la Famille Royale, ainsi que le Royaume de France dans toute sa superficie en coordonnant et dirigeant la Garde de Sa Majesté.
Il établira avec le Grand Prévost de France et le Prévost de l'Hostellerie Royale la liste des hommes réquisitionnés pour les différentes missions de la Garde.
Le Capitaine de la Garde se doit d'être en étroite collaboration avec le Grand Prévost de France et son adjoint, le Prévost de l'Hostellerie Royale, ainsi qu'avec le Prévost de Paris

b) Le rôle de la Garde Royale

Ce corps d'élite doit assurer deux missions :

Une part de l’effectif de la Garde Royale sera détachée sous les ordres du Prévost de Paris afin d’assurer la protection des membres de la famille Royale de France ainsi que de la sécurité de la ville.

Protection du Royaume De France et non pas seulement du DR. Pour cela :

  • Arrestation de personnes portant atteinte au Royaume De France
  • Protection des biens appartenant au Royaume De France
  • Aide à la protection des Duchés appartenant au Royaume de France
  • Chasse aux brigands sur le territoire de France


En temps de guerre la Garde Royale pour former une armée indépendante de l'Ost Royale si la Connétablie de France en fait la demande auprès la Grande Prévosté, armée dirigée par le Capitaine de la Garde Royale.

Pour avoir une efficacité optimale la Garde se doit de compter au maximum deux nobles par provinces françoises

4) Le service de renseignement

a) Présentation

Ce service aura à sa tête un Commandeur nommé directement pas le Grand Prévost de France.
Ce service ne devra rendre de compte qu'au Grand Maître de France, au Grand Prévost de France et au Connétable de France.
Les membres de cet organe pourront dans leur quête de renseignements se joindre aux services de Prévosté du Royaume voir aux différents services de renseignement locaux qui peuvent exister au sein du Royaume de France.

b) Rôle

Afin de garantir les intérêts de la Couronne de France ce service se devra de collecter tous types d'informations pouvant nuire à la stabilité du Royaume.
Les méthodes pour obtenir ces données seront laissées à la disposition de son Commandeur qui avec son service dispose de l'entière confiance du Grand Prévost de France.
Les informations collectées par les agents seront retransmises au Commandeur qui ira faire un rapport détaillé à ses supérieurs.
Ce service permettra à la Couronne de France de surveiller de l'intérieur des groupuscules pouvant être un danger pour le Royaume.

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