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 [Grand Office] Secrétariat d'Etat

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Thegregterror
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MessageSujet: [Grand Office] Secrétariat d'Etat   Jeu 13 Aoû 2009 - 22:47

Ordonnance royale - La Charte des Secrétaires d'Etat
9 janvier 1457, par Marie-Alice
Lieu d'affichage

__________________________________________________

Citation :
Préambule :

Le Secrétariat d’État, sous l’égide la Curia Regis, elle-même soumise directement à la volonté de Sa Majesté le Roy de France, a pour mission d’assurer le lien entre les provinces du royaume de France et les institutions royales, ainsi que le respect de l’intégrité des intérêts de la Couronne de France dans les limites du territoire françois.

Le Secrétariat d’État déclare, aux fins de remplir sa dite mission, et sous le contrôle de la Curia Regis, se donner en vue de son fonctionnement la présente charte contenant les prérogatives et devoirs énoncés ci-après.


I. De l’institution du Secrétariat d’État : statut et organisation

Section 1. Statut

Article I.1.1. Du Statut du Secrétariat d’État.
Le Secrétariat d’État est un corps d’officiers royaux féaux assermentés.

Article I.1.2. Du siège du Secrétariat d’État.
Le Secrétariat d’État siège en la ville de Paris, dans les locaux des offices royaux et de la pairie.

Article I.1.3. Du Premier Secrétaire d’État
Le Secrétariat d’État est dirigé par le Premier Secrétaire d’État, Grand Officier royal.

Article I.1.4. Du privilège de porter ornements
Le secrétaire d’état a le privilège de porter en ses armes le collier du Secrétariat d’État.


Section 2. De l’Organisation interne du Secrétariat d’État

Article I.2.1. - Des Secrétaires d’État.
Dans chacune des provinces du Royaume peut être nommé un Secrétaire d'État.
Des Secrétaires d'État peuvent être nommés sans province d'exercice, et chargés spécialement de missions, notamment celle de Chef de Cabinet.
En cas de vacance, l'intérim est assuré par le Chef de Cabinet ou à défaut par le Premier Secrétaire d'État.
Les Secrétaires d'État du domaine royal ont des prérogatives dérogatoires ci-après précisées.

Article I.2.2. – De la nomination des Secrétaires d’État.
Le Secrétaire d’État est nommé et révoqué discrétionnairement par le Premier Secrétaire d’Etat.
Le Premier Secrétaire d’État peut nommer parmi les Secrétaires d'État trois Chefs de Cabinet, l’un pour le Domaine royal, les deux autres pour les provinces rattachées à la couronne de France, hors du Domaine royal.

Article I.2.3. – Des qualités requises
Le Secrétaire d’État ne peut exercer simultanément la charge de Secrétaire d’État et celle de grand feudataire en exercice.
Le Secrétaire d’État ne peut prononcer de vœux ecclésiastiques.
Le Secrétaire d'État à son entrée en fonctions doit prononcer et sceller serment de loyauté à la Couronne, de respect de ses pairs et d'intégrité dans l'exercice de ses fonctions telles que décrites dans la présente Charte.

Article I.2.4. – De l’obligation de résidence
Le Secrétaire d’État doit impérativement résider dans la province dont il a la charge.


Spécificité du Domaine royal
Un Secrétaire d'État doit être nommé dans chacune des provinces du Domaine Royal.
Le cas échéant, un Secrétaire d'État peut être détaché provisoirement à la province, sans en être résident.
Ce Secrétaire d’État ne peut exercer simultanément la charge de Secrétaire d’État et celle de conseiller élu en exercice.

II – Du rôle du Secrétariat d’État : Devoirs et prérogatives

Art. II.1. - De la diffusion locale
Le secrétariat d'état a pour rôle la diffusion des actes de la Curia Regis et de la Pairie.
Chaque secrétaire d'état est responsable de la diffusion dans sa province des textes scellés publiés au secrétariat d'état.
Les annonces portant sceau royal sont du ressort du Héraut de la province concernée. Toutefois, passé deux jours, le Secrétaire d’Etat suppléera le cas échéant le Héraut défaillant.

Article II.2. - De l'expression des doléances
Le secrétariat d'état a pour rôle d'informer la Curia Regis des doléances des sujets de Sa Majesté exprimées dans les provinces, s'il n'a pu répondre aux interrogations.
Chaque secrétaire d'état est responsable de la diffusion des doléances locales auprès du secrétariat d'état.

Article II.3. - Des événements importants
Le secrétariat d'état a pour rôle d'alerter la Curia Regis et la Chambre des Pairs sur les événements pouvant nécessiter une intervention royale.
Chaque secrétaire d'état doit établir un rapport objectif sur la situation permettant une prise de décision rapide et efficace.

Article II.4. - Du devoir de réserve
Le Secrétaire d’État ne peut :
- contrevenir dans son discours et prises de positions aux intérêts de Sa Majesté le Roy de France ;
- user de son office pour renseigner quelque armée ou faction que ce soit ;
- transgresser les délibérations à huis clos du Secrétariat d’État.

Article II.5. - Des sanctions de l’obligation de confidentialité.
Toute diffusion de document non scellé, toute doléance non rapportée pourra faire l'objet de sanctions judiciaires à l'encontre du secrétaire d'état insuffisamment scrupuleux, conformément au droit royal.
Les sanctions judiciaires ne sont pas exclusives du pouvoir discrétionnaire de révocation par le Premier Secrétaire d'état.

Spécificités du domaine royal
Le Secrétaire d’État fait partie intégrante du conseil élu en qualité d’observateur royal, sans voix délibérative. Il y représente les intérêts de Sa Majesté le Roy de France.


A Paris, le 9ième jour du mois de Janvier 1457, scellé par dame Marie Alice, Premier secrétaire d'état

Annexe : modèle du serment a écrit:
Nous, X, titres s'il y a lieu, nous présentons à vous en ce jour afin de prêter serment en tant que Secrétaire d'Etat de...
Nous jurons ainsi de défendre, ainsi que notre tâche l'exige, les intérêts et les droits des habitants de et de la Couronne et de réaliser tous travaux y afférant.
Nous promettons donc de nous montrer digne de la confiance témoignée par nos pairs et de nous montrer assidu à la tâche, honorable en toute circonstance, respectueux de l'ordre établi et de nos supérieurs, ainsi que de nos pairs et de la Charte de notre Office.
Enfin, en tant que Secrétaire d'Etat, nous jurons être loyal à Sa Majesté Levan III de Normandie, par la Grâce d'Aristote Roy de France.

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MessageSujet: Re: [Grand Office] Secrétariat d'Etat   Jeu 13 Aoû 2009 - 22:55

Ordonnance royale - Statuts des Ambassades de France
8 février 1455, par Nakuneuil
Lieu d'affichage

__________________________________________________

Citation :
Statuts des Ambassades de France

1.Du Statut

Les Ambassades du Royaume de France forment ensemble une Institution Royale à part entière dirigée par un Grand Ambassadeur sous la tutelle supreme de la Couronne de France. Les Offices sont sises à Paris.
Le nombre d’ambassades est équivalent au nombre de royaumes étrangers reconnus par la Couronne de France.

2.De la Fonction

Les Ambassades de France sont les représentants et les messagers de la Couronne et des Institutions Royales auprès des royaumes étrangers. Elles ont pour mission d’entrenir de bonnes relations et de propager l’image de la grandeur du Royaume de France auprès du reste de l’Europe.

3.De la Composition

3.1 Le Couple Royal de France

Le Roy et la Reyne de France sont les plus hauts décideurs des Ambassades, ils possèdent le droit de révoquer qui bon leur semble et dispose du droit de veto pour tout ce qui concerne les Ambassades.
Ils peuvent également décider de prendre pleinement la direction des ambassades à la place du Grand Ambassadeur, ainsi que proceder à sa révocation.

3.2 Grand Ambassadeur

Il est sous les ordres du Couple Royal, il s’occupe du recrutement des ambassadeurs, de leurs attributions, il peut également les révoquer.
Il organise et ordonne les missions des ambassadeurs.
Le Grand Ambassadeur est le gardien du Sceau des Ambassades de France, lui seul est autoriser à certifier les missives officielles en apposant le Sceau.

3.3 Les Ambassadeurs

Ils sont sous les ordres du Grand Ambassadeur, ils sont chargés de rédiger et/ou transmettre les missives officielles au nom de la Couronne de France.
Les missives non scellées par le Grand Ambassadeur n’ont aucune valeur officielle et ne seront pas reconnues comme émanant des Ambassades de France.
Ils peuvent également être amenés à mener des négociations avec des autorités étrangères sur autorisation et avec l’appui du Grand Ambassadeur.
Les Ambassadeurs devront rendre compte une fois par semaine des nouvelles du pays dont ils ont la charge.

3.4 Du Grand Maître de France

Le Grand Maître de France peut demander aux ambassadeurs de transmettre un message ou de négocier avec les autorités étrangères au même titre que le Grand Ambassadeur. Il devra toutefois attendre que celui ci apose le Sceau des Ambassades pour valider sa déclaration pour toute demande passant par ce service.
Le Grand Maitre de France est chargé de superviser cette Institution Royale, au meme titre que les autres institutions. Il peut nommer ou revoquer le Grand Ambassadeur.

4.Charte de bonne conduite des ambassadeurs

4.1 De la bonne conduite.

Les Ambassadeurs doivent avoir une conduite exemplaire même en dehors de leur fonction de représentation. Tout manquement aux lois ou aux règles de bonne conduite entrainera, au minimum, une destitution immediate des responsabilités au sein des Ambassades.

4.2 De la confidentialité

Les Ambassadeurs sont amenés à traiter des informations confidentielles. Toute diffusion de ces informations sans autorisation expresse du Grand Ambassadeur sera consideré comme crime de Haute Trahison.

4.3 Du devoir de réserve

Les Ambassadeurs en tant qu’officiers de la Couronne de France ont un devoir de réserve.



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