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 [Grand Office] Ecuries royales

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Thegregterror
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MessageSujet: [Grand Office] Ecuries royales   Ven 14 Aoû 2009 - 15:53

Ordonnance royale - Ordre du Merite du Lys Royal
8 avril 1457, par Kirah
Lieu d'affichage

__________________________________________________

Citation :
      Ordre Du Merite du Lys Royal


    I - Objectifs
    L'Ordre du Lys Royal est un ordre du mérite défini au niveau de la Couronne Royale en vue de démarquer certains habitants du Royaume de France s'étant particulièrement illustré au Service de la Couronne et de Sa Majesté, que ce soit militaire, économique, juridique, diplomatique, spirituel, culturel ou autres.
    L'ordre du mérite relève de la Couronne Royale et, dès lors, de l'organe décisionnel de la Curia Regis à qui Sa Majesté a délégué part de son Autorité.
    Il sera plus particulièrement confié à la tutelle du Grand Ecuyer de France.

    II - Destinataires
    L'ordre du Merite est avant tout destiné aux habitants du Royaume, mais rien n'interdit son attribution des etrangers ayant rendus des services important à la Couronne de France.

    III - L'Assemblée de l'Ordre du Merite.
    L'Assemblée de l'Ordre est composée de tous les récipiendaires de l'Ordre du Merite.
    Elle tient séance dans le salon du Lys sis au Louvres où ont accès tous les membres de l'Ordre ainsi que les Grands Officiers de la Couronne.
    Le Grand Chambellan de France, disposant du trousseau du château, tient les clés du Salon du Lys

    IV - Candidature
    Tout membre de l'Assemblée peut proposer à tout moment la candidature ou l'élévation de l'une ou l'autre personne à l'Ordre du Merite. Un court document motivant la demande sera alors produit par le membre afin d'initier débat et acceptation éventuelle.
    Les Grands Officiers de la Curia peuvent également déposer des dossiers de candidatures auprès de l'Assemblée.
    L'avis de l'Assemblée est consultatif avant tout.
    Tout dossier est soumis à une discussion de 10 jours - 4 de discussion, 6 de vote, à la majorité simple des votants, vote à main levée - avant d'etre transmis pour décision finale à la Curia Regis.

    V - Attribution
    L'Attribution de l'Ordre du mérite ou de l'élévation au sein de l'Ordre sur base du dossier déposé à l'Assemblée se fait par vote à la majorité simple des votants au sein de la Curia Regis ou par décision discrétionnaire de SM le Roy de France, qui dispose en outre d'un droit de véto sur les décisions de la CR. En cas d'ex-aequo, la voix du Grand Maitre de France compte doublement.
    Le vote terminé, le résultat est transmis à l'Assemblée. Dans le cas d'un vote positif, une annonce publique est faite quant aux nouvelles nominations.
    Les nominations peuvent éventuellement donner lieu à une cérémonie officielle.

    VI - Conditions particulières
    Les candidatures seront évaluées au cas par cas par l'Assemblée. Une enquete peut éventuellement etre demandée à la Grande Prevoté de France au sujet du candidat. Tout passif judiciaire est pris en compte lors de cette évaluation.
    A l'exception de Sa Majesté le Roy qui siege de droit au Salon du Lys et en porte un collier particulier, aucune charge ou fonction, titre ou filiation n'octroient de droit l'accès l'Ordre du Merite.

    VII - Retrait de titre
    Tout comportement honteux vis à vis de la Couronne Royale, pouvant aussi bien relever du crime de Lèse-Majesté que de trahison, de manquement vis à vis des engagements pris vis à vis de la Couronne ou autres forfaits considérés comme contraires au respect de la Couronne Royale est passible du retrait du titre.
    En l'absence de reglement d'intérieur, le mode opératoire suivant est appliqué :
    Dans le cas d'un comportement ayant fait l'objet d'un procès et d'un verdict de culpabilité, le retrait est immédiat.
    Dans le cas d'un comportement pouvant faire l'objet d'une enquête interne ou liée à une procédure judiciaire, le membre est temporairement suspendu, ses clés lui sont retirées.
    Après un vote consultatif mené auparavant au sein de l'Assemblée de l'Ordre du Merite, la demande de retrait est soumise à un vote à la majorité simple des votants à la Curia Regis. La consultation de l'Assemblée dure au maximum 10 jours, 4 de discussion et 6 de vote à la majorité simple des votants. Il en va de meme à la Curia Regis. Selon le résultat du vote, le membre est alors définitivement exclu de l'Ordre et cela est publié aux yeux de tous, ou bien sa suspension est levée et les clés lui sont rendues.
    Sa Majesté dispose d'un droit discrétionnaire de retrait du titre.

    IX - Transmission
    L'appartenance à l'Ordre du Mérite est nomminative et ne saurait se transmettre par quelle que manière que ce soit.

    X - Registre
    Un registre public sera tenu par le héraut d'Ile de France, répertoriant les membres de l'Assemblée et leur rang au sein de celle-ci, mais également les défunts et les destitués.

    XI - Serment de Fidélité
    Lors de toute nomination ou élévation au sein de l'Ordre, le membre devra s'engager ou confirmer son Service à la Couronne par le biais d'un serment reçu par le Grand Chambellan de France, en présence du héraut d'Ile de France.

    XII - Ornements
    L'appartenance à l'Ordre du mérite se symbolise par un collier de joaillerie fine orné d'médaillon portant une pierre précieuse symbolisant un lys et déterminant le rang du membre.
    Son port est non obligatoire meme si vivement conseillé. Pour ce faire, un cordon porteur du médaillon peut être porté en alternative au collier.

    Par Ordre d'importance croissante et proportionnels aux mérites relevés, les rangs, collier et cordon sont :

    - Lys de Saphir



    - Lys d'émeraude



    - Lys de rubis



    - Lys de Diamant



    - Lys Or et Diamant, réservé à Sa Majesté


Edité à Vincennes, le 8e jour du mois d'avril de l'an de grace 1457

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MessageSujet: Re: [Grand Office] Ecuries royales   Ven 14 Aoû 2009 - 15:55

Ordonnance royale - De la reconnaissance royale pour les ordres de Chevalerie
28 avril 1457, par Kirah
Lieu d'affichage

__________________________________________________

Citation :
De la reconnaissance royale pour les ordres de Chevalerie

Des valeurs de la Chevalerie :

La chevalerie en notre royaume n'est point un vain mot. Des valeurs morales importantes définissant une éthique de l'honneur rythment son nom.
Son code moral très strict donne à celle-ci les valeurs de référence de ses membres.
Le chevalier est un preux, aussi bien par ses qualités morales que physiques. Bien entrainé physiquement et psychologiquement, il est courageux, ne reculant devant aucun danger. Sa vie est dédiée à la protection des faibles. Sa loyauté est à toute épreuve et jamais il ne reprends sa parole.
Ayant suivi son apprentissage au sein d'un Ordre, il y développe des aptitudes de solidarité et entraide. Aptitudes qui lui apportent pleine confiance envers ses Freres et/ou ses Soeurs lorsque vient le moment de combattre à leurs cotés. Jamais ils ne les laissent tomber, quitte à les soutenir par tous les moyens à sa disposition, faisant là acte de largesse et prodigalité.
Cependant, le chevalier est également mesuré, maitre de ses émotions. Il sait réprimer les excès de sa colère, de son envie, de sa haine. Il est capable de rester maitre de lui même dans le feu de l'action.

Le Chevalier est un homme engagé, loyal, capable de prouesse et de sagesse en subtil équilibre qui subit un long apprentissage en vue d'avoir la maitrise de ces valeurs. Au terme de cet apprentissage, il se voit adoubé, suprême honneur indiquant par là ses qualités.

Du droit d'adoubement

Outre la reconnaissance de son Ordre, indiquant par celui-ci la maitrise par le membre des valeurs sus-mentionnées, l'adoubement en notre Royaume est anoblissant. De ce fait, il est régit par certaines règles héraldiques.
A ce jour, et selon les textes héraldiques en vigueur depuis l'édition des textes fondateurs de la Hérauderie Royale, en le Royaume de France, seuls le Grand Ecuyer de France et les Ordres de Chevalerie ayant reconnaissance royale peuvent adouber à l'exception de toute autre entité ou organisme.

Des Ordres Royaux

Outre l'adoubement, les Ordres Royaux se voient autorisés à implanter leurs commanderies dans le Royaume de France, selon les termes et conditions repris dans le texte de reconnaissance royale discuté et scellé entre l'Ordre concerné et le Grand Ecuyer de France.
Cette reconnaissances les rend vassaux du Roy avec les mêmes droits et devoirs que ceux afférents à tout vassal. En outre, l'Ordre se voit accorder, selon, droit de siège ou de représentant à la Hérauderie Royale, au Conseil des Ordres Royaux et à l'Ost Royal.

Néanmoins, certaines contraintes sont liées à cette reconnaissance, telle l'exigence de haute moralité au sein de l'Ordre et plus particulièrement des membres de son conseil, l'obligation d'avoir une branche militaire active, l'obligation pour le Grand Maitre d'avoir Hommage Lige au Roy au nom de son Ordre, le respect par l'Ordre de la législation propre mise en place, la possibilité pour le Grand Ecuyer de France de refuser un adoubement et l'interdiction pour les clercs de l'Ordre d'être un jour adoubé au sein de l'Ordre.

Critères d'évaluation

Différents critères sont pris en considération lors de l'évaluation des candidatures ou des reconductions de reconnaissance.
En outre, si un Ordre Royal vient à ne plus répondre à l'un de ces critères, sa reconnaissance peut se voir suspendue voir supprimée.

Entre autres critères, sont considérés :
  • le projet de vie de l'Ordre, qui le distingue des autres Ordres de Chevalerie et guide la vie de l'Ordre. Les Ordres Royaux ne sont point de pales copies les uns des autres, il s'agit donc d'avoir un projet innovant et originale.
  • le nombre de membres de l'Ordre et sa représentativité au travers du Royaume. Si un nombre de 25 membres réguliers et actifs semble etre un minimum, il est également attendu de l'Ordre qu'il ne se restreigne pas à une poignée de province quant à la représentativité de ses membres.
  • le respect, par ses membres, des valeurs chevaleresques en tous temps et en tous lieux est indispensable. La Haute moralité de l'Ordre et principalement des membres les plus représentatifs de celui-ci, dont le Conseil de l'Ordre sont pris en considération afin que nul crime ou trouble n'entache l'Ordre Royal.
  • l'activité de l'Ordre est également un des facteurs pris en considération. Son implication, la manière dont il développe son projet de vie, son ancienneté et les hauts faits qui jalonnent son histoire, sont autant d'éléments évalués.

Documents à fournir pour toute demande

Les documents suivants sont à fournir au Grand Ecuyer de France lors de l'introduction de tout dossier de candidature :
    * Une lettre de motivation indiquant pourquoi l'Ordre souhaite la reconnaissance royale et ce qu'il pourrait apporter à la Couronne.
    * La Charte de l'Ordre
    * La Composition du Conseil et une présentation succincte des principaux membres de l'Ordre
    * Une liste des hauts faits de l'Ordre ou évènements où l'Ordre s'est distingué.
    * Le soutien d'au moins 5 feudataires du Royaume en poste

Du document de reconnaissance royale

Par délégation de pouvoir, c'est au Grand Ecuyer de France qu'a été octroyée la possibilité de sceller des actes de reconnaissance royale d'Ordre de Chevalerie au nom de Sa Majesté.
Après évaluation du dossier de candidature, discussions avec certains membres de l'Ordre candidat, il est en droit d'accorder ou non cette reconnaissance. Si accord est trouvé quant aux termes du texte de reconnaissance, le document produit est alors scellé pour accord par le Grand Maitre de l'Ordre et le Grand Ecuyer de France.
Cette reconnaissance doit etre reconduite explicitement à tout changement de Grand Maitre dans l'Ordre ou de Grand Ecuyer de France.

Fait à Vincennes, ce 28 du mois d'avril de l'an de grace 1457,
Pour la hérauderie royale, LeGueux d'Alhana, Roy d'Armes de France



Pour les Ecuries Royales, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France


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Dernière édition par Thegregterror le Dim 23 Aoû 2009 - 22:28, édité 1 fois
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MessageSujet: Re: [Grand Office] Ecuries royales   Ven 14 Aoû 2009 - 15:57

Ordonnance royale - Du conseil des Ordres royaux
19 mars 1456, par Kirah
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__________________________________________________

Citation :
Du conseil des Ordres royaux

Est institué en ce 19 du mois de mars de l'an de grasce MCDLVI un Conseil des Ordres royaux, à l'initiative de Kirah du Breuil alors Grande Ecuyer de France.

Ont accès en ce lieu le Grand Ecuyer de France en exercice ainsi que les Grands Maîtres d'Ordres de chevalerie reconnus par le roi.
Item ces Grands Maîtres ont le droit de s'adjoindre au plus deux des hauts-officiers de leur Ordre.
Si nécessité était, un accès pourrait être fourni à d'autres Grands Officiers royaux, et ce, pour une durée limitée à celle de la nécessité en question.

Le but de ce conseil est de disputer et établir les interventions de nature à promouvoir les actions des ordres Royaux au service de la paix et de la Justice en terre de France.

Les débats seront tenus à huis clos, dans le calme, le respect et la confiance mutuelle.

Bien que de par la nature des intervenants les débats tenus relèveront en premier lieu de questions militaires, ce Conseil ne peut et ne doit s'y réduire et est donc en mesure d'aborder toutes les problématiques rencontrées par les Ordres royaux de chevalerie, qui vont bien au-delà des questions militaires et diplomatiques.

Fait à Paris,
Au nom des Ecuries Royales et des Ordres Royaux,

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MessageSujet: Re: [Grand Office] Ecuries royales   Ven 14 Aoû 2009 - 16:00

Ordonnance royale - Des Chasses Royales
12 août 1457, par Naluria
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__________________________________________________

naluria a écrit:
Afin que les Chasses Royales ne demeure pas une office obscure et afin que les éventuels candidats puissent postuler en connaissance de cause, qu'il soit su les choses suivantes :

Sous le commandement du Grand Veneur, Naluria Marthun Vaast :

* le valet de chiens aura pour but exclusif de s'occuper des chiens. Il devra les nourrir, soigner leurs blessures, les laver, s'occuper du bon entretien du chenil et tout ce qui touche le bien être des chiens de Sa Majesté.

* les trois gentilhommes de vénerie devront s'occuper de l'éducation des chiens, de leur entrainement, mais ils devront aussi participer aux chasses en choisissant les chiens qui seront apte à la chasse.


Sous le commandement du Grand Fauconnier, Géronimo de Gaudemar


* le maistre fauconnier devra s'occuper des rapaces de Sa Majesté que ce soit de sa nourriture, de son éducation, de ses soins, jusqu'à la chasse en elle même en haut ou bas vol.


Sous le commandement du Grand Louvetier dont le poste est vacant
: c'est l'Officier qui gère la louveterie. Il sera le supérieur des louvetiers royaux et sera responsable de l'administration de la louveterie. Il devra étudier les règles de chasses aux loups afin que les conditions de chasse soit les meilleures possibles. Il devra participer aux chasses royales.

* les deux louvetiers royaux sont les assistants du Grand Louvetier. Ils participent eux aussi aux Chasses Royales et ont le savoir pour tuer ou castrer un loup. Ils savent aussi comment repérer un loup et notamment le dépecer si besoin.


Sous le commandement du Capitaine des Toiles et du Vautrait dont le poste est vacant : c'est l'officier qui s'occupe de l'office des toiles et du vautrait. Il doit étudier la chasse au sanglier afin que les conditions de chasse de l'animal soit fait dans les meilleures conditions de sécurité. Il aura principalement en charge l'administration du vautrait. Il devra participer aux chasses royales.

* le commandant des toiles s'occupe du montage des tentes lors de chasses royales. Il a aussi en charge la confection des divers pièges pour les animaux. Bien que faisant partie de l'office du Capitaine des toiles et du vautrait, il est sous le commandement principal du Grand Veneur de France qui lui commandera les différents piège pour toute l'office des chasses royales.

* le piqueur est un homme a cheval qui accompagne la chasse mais qui ne participe pas. C'est grâce à lui que la meute est présente durant la chasse et c'est lui qui en a l'entière responsabilité au cours de celle-ci. Il suit la bête et règle la course des chiens afin que ceux-c ne partent pas tous en même temps afin de ne pas épuiser toute la meute. Il est habituellement sous le commandement du Capitaine des toiles et du vautrait, mais en chasse il passe sous le commandement du Grand Veneur.

* le valet de limiers est l'homme qui possède durant la chasse le plus gros chien de la meute. Il est au début de la chasse devant les chasseurs. Tenant en laisse son chien, il doit débusquer l'animal. Il peut être appelé en cours de chasse pour maintenir la trace d'un animal qui cherche à perdre les chasseurs. Il intervient aussi derrière le piqueur pour lancer son chien dès que la bête est essoufflée. Ses chiens sont présents pour achever l'animal ou le blesser pour que les chasseurs l'achève eux même. Il est habituellement sous le commandement du Capitaine des toiles et du vautrait, mais en chasse il passe sous le commandement du Grand Veneur.


Enfin, il est évident que les officiers principaux possèdent le même savoir, voire plus que leur subalterne.

Fait le douzième jour du mois d'Août 1457 sous le Règne de Sa Majesté Lévan III de Normandie.


Naluria Marthun Vaast, Grand Veneur de France.

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MessageSujet: Re: [Grand Office] Ecuries royales   Ven 14 Aoû 2009 - 16:12

Edit royal - Du titre de Chevalier
21 mai 1457, par Kirah
Lieu d'affichage

__________________________________________________

Citation :
Nous, Kirah du Breuil, Grand Ecuyer de France,

A ceux qui liront ou entendront,
Qu'il soit dit ou qu'il soit lu,

Que nous rappelons que les seuls Chevaliers issus d'Ordres Royaux ou adoubés par le Grand Ecuyer de France, par délégation de pouvoir de Sa Majesté, peuvent prétendre à la noblesse, aux armes scutiformes, tortils et autres ornements propres à la Chevalerie.

Qu'à ce jour et en vertu des coutumes ancestrales de leur province antérieures aux premiers édits héraldiques en notre Royaume, seuls la Champagne et le Berry, peuvent dans leurs Ordre du Merite, avoir des membres portant le rang de Chevalier. Que ce rang n'est cependant pas porteur de noblesse et n'est qu'appellation au sein de l'Ordre du Mérite concerné. Les membres portant ce rang au sein des dits Ordres ne peuvent prétendre à la noblesse, à l'adoubement et autres ornements et apanages propres aux Chevaliers issus d'Ordres Royaux.

Que les autres provinces du Royaume, lesquelles n'ayant point de telles coutumes ou ayant été ouvertes après les édits héraldiques conditionnant l'appellation de Chevalier et l'adoubements, ne peuvent prétendre à rang de Chevalier au sein de leur Ordre du mérite.

Et qu'afin que ces exceptions propres au Berry et à la Champagne soient attestées mais demeurent des exceptions,
Apposons notre scel, ce 21 mai de l'an 1457, en nos bureaux.


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MessageSujet: Re: [Grand Office] Ecuries royales   Ven 14 Aoû 2009 - 16:20

Edit royal - Du clerc dans les Ordres de Chevalerie
2 décembre 1456, par Kirah
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__________________________________________________

Citation :
Après avoir été saisie par diverses institutions et instances suite au dernier rappel en date de la Connétablie des Saintes Armées concernant les Clercs ayant fait le choix de rejoindre un Ordre dit "militaire" et attendu que la meme Connétablie classe les Ordres de Chevalerie reconnus par Sa Très Aristotélicienne Majesté Levan le IIIe dans cette catégorie, la Curia Regis après discussions et consultations de sources diverses, note que :

    - La définition offerte par le droit Canon quant à ce qu'est un clerc précise clairement que celui-ci est une personne laïque, non ordonnée, apportant quelques menus services à l'Eglise mais nullement allégeance et que le serment d'obéissance n'est point lié au statut de clerc. Limitant de ce fait toute interdiction qu'elle voudrait imposer à ceux-ci.

    - Un "clerc" ayant charge sacerdotale doit effectivement, pour motifs de conflit d'intérêts et service prioritaire à l'Eglise, se devoir à cette charge avant tout. Néanmoins que tel n'est pas le motif justificatif avancé dans le rappel effectué par la Connétablie des Saintes Armées.

    - Le Droit Canon précisant que l'une des missions de l'Eglise et de ses serviteurs est la diffusion de la Foy et sa pratique, la même Eglise, par la voix de la Connétablie des Saintes Armées fait le choix d'interdire ou restreindre volontairement, et dans un même temps, toute possibilité de diffusion de la Foy dans un Ordre dit "militaire". Ceci alors même que certains prélats décrient le manque de spiritualité au sein des Ordres dits "militaires".

    - Un Ordre de Chevalerie, qui plus est un Ordre ayant reconnaissance royale, par son projet de vie, ses lignes de conduites et ses serments ne peut être restreint à la seule branche militaire de celui-ci. D'autant plus quand les clercs membres des Ordres de Chevalerie visés par le rappel ne portent point les armes et ne peuvent donc être assimilés à cette même branche militaire alors qu'ils se consacrent à la diffusion de la Foy ou aux soins aux malades.

    - L'Eglise semble avoir de nouveaux objectifs dont la diffusion de la foy et la pratique religieuse en tout lieu n'est plus la priorité, qui plus est au sein d'un Ordre de Chevalerie.

    - Les clercs appartenant à un Ost Local ou Royal ne sont point concernés par cette mesure.

    - La Connétablie des Saintes armées n'a nullement pris le temps de faire parler la diplomatie en prenant contact avec les autorités concernées au sein des institutions royales avant de faire son annonce, fermant ainsi la porte à toute discussion constructive sur le sujet

Dès lors, la Curia Regis rappelle :

    - Que les Ordres Royaux de Chevalerie, reconnus comme tels par Sa Très Aristotélicienne Majesté, sont considérés comme composante de l'Ost Royal tout en disposant de droits particuliers.

    - Que nulle part dans le texte du Concordat Royal définissant les relations entre l'Eglise et le Royaume de France, il n'est indiqué de relation entre les Ordres Royaux relevant de Sa Très Aristotélicienne Majesté et l'Eglise, ni même entre les Saintes Armées et les armées de Sa Majesté.

    - Le Droit Canon des Saintes Armées, comme son titre l'indique, ne concerne que les armées de l'Eglise et non point les armées de Sa Majesté Levan III de Normandie. Et que si interdiction est faite dans ce texte concernant des armées autres que celles visées par le titre du document, faute de mention dans le Concordat Royal, ces interdictions sont invalides et caduques, relevant même d'ingérence de la Connétablie de Saintes Armées envers les Institutions royales.


En vertus des éléments sus mentionnés, la Curia Regis en conclut que :
    - Tout Ordre de Chevalerie ayant été reconnu par Sa très Aristotélicienne Majesté est en droit d'accueillir en son sein autant de clercs - selon la définition du Droit Canon - qu'il ne le souhaite. Ceux ci étant laics.

    - Tout Ordre de Chevalerie ayant été reconnu par Sa Majesté peut accueillir en son sein autant d'aumôniers et a fortiori de membres ordonnés de l'Eglise qu'il le souhaiterait.


Cependant, étant relevés les points ci-dessus mentionnés, il n'en demeure pas moins que la Curia Regis, par la personne du Grand Ecuyer de France, reste disponible pour toute discussion constructive permettant l'épanouissement de la Foy au sein des Ordres de Chevalerie royaux dans le respect du Droit Canon.


Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a ecouté, débattu, validé
Le Grand Maitre de France a ratifié.

Fait à Niort, le 2 de décembre 1456
Armoria de Mortain
Grand Maître de France


Citation :
Suite au rappel effectué par la Connétablie des Saintes Armées et aux différents points relevés par la Curia Regis quant à la présence de Clercs et de religieux aux seins d'Ordres militaires,
item l'appartenance à l'Ost Royal relevant du serment d'allégeance prononcé par les Grands Maitres des Ordres de Chevalerie Royaux.
item l'allégeance des Ordres Militaro Religieux envers Sa Sainteté Eugène V, se devant d'être l'unique allégeance prononcée par leurs Grands Maitres
item les devoirs et obligations attendus pour tout Ordre Allié, qu'il soit de Chevalerie ou non.
item les autres articles du Droit Canon propre aux Saintes Armées dont font parties les Ordres mentionnés

Qu'il soit également fait état que pour ne point les mettre en situation contradictoire avec leur serment envers l'Eglise, nul Ordre Allié ou Ordre Militaro Religieux ne pourra prétendre à une quelconque forme de reconnaissance de la part de la Couronne Royale, à l'exception du cadre strictement posé par le Concordat Royal et dans le respect de la portée de celui-ci envers les Provinces Vassales de la Couronne ou les provinces allégeantes à la Couronne.

Que néanmoins soit dit que si proposition constructive devait etre avancée par les Ordres Militaro Religieux ou la Connetablie des Saintes Armées régissant les dits Ordres, nulle porte n'étant jamais définitivement fermée, le Conseil des Ordres Royaux se réservait le droit de revenir sur cette décision.


Le conseil des Ordres Royaux/Souverain a discuté,
La Curia Regis a validé,
Le Grand Ecuyer de France a ratifié.

Fait à Bayeux, le 2 décembre 1456
Kirah du Breuil,
Grand Ecuyer de France,


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